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410 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 397 trouvées
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Question n° 03066 posée par M. Roland Grimaldi
Distribution de documents mutualistes dans les écoles
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06151 posée par M. Jean-Pierre Bayle
Conditions de la rentrée 1987-1988 dans les établissements scolaires français dépendant du ministère de la coopération
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 07069 posée par M. Daniel Percheron
Académie de Lille : rentrée scolaire 1987-1988
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07619 posée par M. Yvon Collin
Nombre d'enseignants " mis à disposition "
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07623 posée par M. Pierre Lacour
Distribution des documents des associations de parents d'élèves
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 0440S posée par Mme Bernadette Bourzai
Situation des RASED
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 09372 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Auxiliaires de vie scolaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1050S posée par M. Jacques Legendre
Plan "écoles numériques rurales"
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20956 posée par M. Thierry Foucaud
Situation des personnels sous contrats aidés (contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats uniques d'insertion)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22416 posée par M. Luc Carvounas
Multiplication des agressions au sein des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence