Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1307G posée par Mme Annick Billon

    Soutien à l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11604 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Financement des contrats d'apprentissage pour la rentrée 2019

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11454 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07793 posée par Mme Colette Mélot

    Mobilité européenne des apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04700 posée par M. Daniel Gremillet

    Menaces pesant sur les centres de formations des apprentis en zone rurale

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16692 posée par M. Philippe Mouiller

    Extension du plan exceptionnel de soutien de l'apprentissage à l'ensemble des apprentis

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25498 posée par M. Roland Courteau

    Prime exceptionnelle aux apprentis de moins de 21 ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10130 posée par M. François Marc

    Profondes difficultés des jeunes en apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09587 posée par M. André Trillard

    Contrats d'apprentissage des apprentis âgés de moins de quinze ans

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne