Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 01517 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Soutien aux acteurs indépendants de la filière évènementielle

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22788 posée par M. Christian Bilhac

    Octroi d'une année blanche supplémentaire aux intermittents du spectacle jusqu'en août 2022

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22536 posée par M. Hervé Gillé

    Aides pour le secteur de la pratique de l'activité de danse amateur

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22163 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Situation des structures d'enseignement artistique privées

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22243 posée par M. Joël Guerriau

    Réouverture des parcs zoologiques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22954 posée par M. Cyril Pellevat

    Délais et modalités de réouverture des parcs à thème en période de crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne