Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 15707 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Clarté et garanties pour les festivals dans le contexte de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15832 posée par Mme Angèle Préville

    Impact de la crise sanitaire sur le spectacle vivant

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15991 posée par Mme Vivette Lopez

    Autorisation des petits festivals

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16399 posée par Mme Annick Billon

    Impact de la Covid-19 sur les radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20135 posée par M. Daniel Gremillet

    Ampleur du bouleversement sanitaire sur le monde de la culture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1637S posée par M. Michel Canévet

    Expérimentation culturelle dans les régions à faible taux d'incidence de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible