Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 08068 posée par M. Michel Dagbert

Inquiétudes des organisateurs d'événements et de spectacles historiques face aux obligations de sécurité

Réponse du Ministère de la culture

06/12/2018
Pertinence
Question n° 10303 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des festivals

Réponse du Ministère de la culture

09/05/2019
Pertinence
Question n° 15388 posée par Mme Martine Filleul

Situation des festivals

Réponse du Ministère de la culture

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15707 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Clarté et garanties pour les festivals dans le contexte de crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15832 posée par Mme Angèle Préville

Impact de la crise sanitaire sur le spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence