Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 26072 posée par M. Éric Bocquet

Lutte contre le paludisme

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/01/2022
Pertinence
Question n° 22355 posée par M. Jean-Pierre Moga

Réouverture des magasins de vêtements et de chaussures pour les enfants au-delà de trois ans

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

22/04/2021
Pertinence
Question n° 1764G posée par Mme Michelle Meunier

Politique du Gouvernement en matière de petite enfance

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

01/04/2021
Pertinence
Question n° 20628 posée par M. Antoine Lefèvre

Situation du service spécialisé en protection de l'enfance au sein de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/02/2021
Pertinence
Question n° 1272G posée par M. Xavier Iacovelli

Politique menée en faveur de la protection de l'enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27617 posée par Mme Corinne Féret

Situation de la pédopsychiatrie et des structures médico-sociales pour enfants, adolescents et jeunes adultes

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 26822 posée par Mme Anne Ventalon

Risques liés à la surexposition précoce aux écrans

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 25621 posée par M. Jean-Noël Guérini

Crise sanitaire et santé mentale des enfants

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 25514 posée par M. Yves Détraigne

Prise en charge de la santé mentale des enfants

La question est caduque

25/11/2021
Pertinence