Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 1808G posée par M. Jean-Luc Fichet
Règles de propriété intellectuelle relatives aux vaccins
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
-
Question n° 16542 posée par Mme Victoire Jasmin
Fracture numérique et fracture sociale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
-
Question n° 20246 posée par M. Pascal Allizard
Multiplication des cyberattaques dans le contexte de crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15641 posée par Mme Esther Benbassa
Manque de pluralisme médiatique et politique lors des points presse organisés par le Gouvernement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22237 posée par M. Alain Houpert
Conséquences et usages du principe de précaution
La question est caduque
Pertinence