Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 26367 posée par M. Pascal Savoldelli

Médecine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2087S posée par M. Didier Marie

Fléchage des investissements du Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

20/01/2022
Pertinence
Question n° 1984S posée par M. Frédéric Marchand

Désertification médicale

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

09/12/2021
Pertinence
Question n° 1771S posée par Mme Dominique Vérien

Avenir du centre 15 dans l'Yonne

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

29/07/2021
Pertinence
Question n° 22125 posée par M. Patrice Joly

Schéma de vaccination contre la Covid-19 par les pharmaciens dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/04/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24091 posée par M. Fabien Genet

Difficulté d'accès aux médecins traitants

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 1652S posée par Mme Sylviane Noël

Indemnisation des médecins exerçant en stations de montagne

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 1344S posée par M. Didier Mandelli

Lutte contre les déserts médicaux

La question est caduque

05/11/2020
Pertinence
Question n° 1245S posée par M. Didier Marie

Projet de réorganisation du recouvrement des cotisations de sécurité sociale en Normandie

La question est caduque

02/07/2020
Pertinence