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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 20129 posée par M. Christian Bilhac
Élargissement du programme des petites villes de demain
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 10826 posée par M. Christian Bilhac
Mandat des maires, élus municipaux et communautaires 2020-2026
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 19756 posée par M. Christian Bilhac
Communes thermales dans le milieu rural
La question est caduque
Pertinence