Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 03297 posée par M. Hervé Maurey

Demandes des psychologues

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/10/2022
Pertinence
Question n° 03357 posée par M. Hervé Maurey

Rémunération des agents publics en arrêt maladie

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

20/10/2022
Pertinence
Question n° 03364 posée par M. Hervé Maurey

Statut des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

20/10/2022
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 10632 posée par M. Hervé Maurey

Baisse du nombre de lits d'hôpitaux en état d'accueillir des patients

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

14/03/2024
Pertinence
Question n° 25249 posée par M. Hervé Maurey

Statut des infirmiers

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence
Question n° 24602 posée par M. Hervé Maurey

Rémunération des agents publics en arrêt maladie

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence
Question n° 19632 posée par M. Hervé Maurey

Statut des préparateurs en pharmacie

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 18198 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation des rémunérations du personnel hospitalier

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses