Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1837G posée par M. Alain Marc

    Actions en faveur des acteurs économiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15995 posée par Mme Catherine Dumas

    Calendrier des prochaines périodes des soldes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15964 posée par M. Patrick Chaize

    Épidémie de Covid-19 et activité des commerces

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15974 posée par M. Michel Dagbert

    Calendrier des soldes d'été 2020

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15633 posée par Mme Patricia Schillinger

    Période des soldes d'été 2020

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18652 posée par Mme Catherine Dumas

    Report de la date des soldes d'hiver

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne