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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 24165 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conditions d'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23769 posée par M. Rachel Mazuir

    Réforme du statut de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23611 posée par M. Bernard Fournier

    Guides conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23516 posée par M. Antoine Lefèvre

    Statut des guides conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23438 posée par Mme Karine Claireaux

    Fermeture prochaine des brigades douanières à Annemasse, Cluses et Gex

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21024 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Réforme de la première année des études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne