Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0421S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Equipement de radiocommunication mobile

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1070S posée par M. Jean-François Le Grand

    Création d'une zone " Manche " dans le cadre de la politique européenne de pêche

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0283S posée par Mme Nelly Olin

    Désenclavement du Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1019S posée par M. Georges Mouly

    Réglementation du marché du travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0445S posée par Mme Bernadette Dupont

    Auxiliaires de vie scolaire en contrat d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

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