Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 00083 posée par M. Jean Colin

    Insuffisance des crédits d'heures dans certains collèges de l'Essonne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00249 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Collège Pablo Picasso de Saulx-les-Chartreux (Essonne)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00681 posée par M. Pierre Gamboa

    Collège Pablo Picasso de Saulx-lès-Chartreux (Essonne)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07069 posée par M. Daniel Percheron

    Académie de Lille : rentrée scolaire 1987-1988

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08109 posée par M. Paul Loridant

    Mise en place d'un service public de la médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23704 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en oeuvre du plan pour les arts et la culture à l'école dans l'académie de Limoges

    La question est caduque

    Pertinence Faible