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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 03007 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Différence de situation des agents techniques territoriaux des établissements d'enseignement (ATTEE)
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 04184 posée par M. Bernard Piras
Classification des maîtres ouvriers de l'éducation nationale
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 16729 posée par M. Michel Le Scouarnec
Durée de temps de travail des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 16749 posée par M. Jean-Noël Guérini
Durée de travail des ATSEM auprès des enseignants
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 16777 posée par M. Roland Courteau
Temps de présence des ATSEM
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence