Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 0324S posée par M. Guy-Pierre Cabanel

    Situation dans les services d'archives départementales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0729S posée par M. Jacques Pelletier

    Situation des étudiants de 3e cycle

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0881S posée par M. René Marquès

    Régime indemnitaire des agents du cadre d'emploi de police municipale

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0984S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Statut des personnels de Maison de la France

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0615S posée par Mme Éliane Assassi

    Difficultés de recrutement de sages-femmes en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0639S posée par Mme Hélène Luc

    Publication du statut du cadre d'emploi des agents territoriaux d'animation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0893S posée par Mme Françoise Cartron

    Avenir des personnels non titulaires de l'éducation nationale

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible