Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 149 trouvées

Question n° 24585 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de l' ENSA de Limoges-Aubusson

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/09/2006
Pertinence
Question n° 10344 posée par M. Antoine Lefèvre

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/10/2009
Pertinence
Question n° 10847 posée par M. Antoine Lefèvre

Réforme du lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/11/2009
Pertinence
Question n° 10870 posée par M. Bernard Piras

Développement de l'enseignement scientifique dans l'enseignement secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

12/11/2009
Pertinence
Question n° 10890 posée par Mme Odette Terrade

Développement de l'enseignement des sciences au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

12/11/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21481 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Création d'une filière universitaire de médecine générale

La question est caduque

02/02/2006
Pertinence
Question n° 21918 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Création d'une filière universitaire de médecine générale

La question est caduque

02/03/2006
Pertinence
Question n° 25078 posée par M. Jean-Noël Guérini

Compétences en sciences des jeunes Français

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 00816 posée par M. Jean-Noël Guérini

Compétences en sciences des jeunes Français

La question est caduque

03/08/2017
Pertinence