Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 06156 posée par Mme Marta de Cidrac

    Enseignement du latin et du grec ancien au collège et au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05112 posée par M. Raymond Vall

    Enseignement du latin et du grec au collège et au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04787 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Enseignement du latin et du grec ancien en collège et lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04638 posée par Mme Laure Darcos

    Avenir du latin et du grec ancien dans l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04714 posée par Mme Marta de Cidrac

    Enseignement du latin et du grec ancien au collège et au lycée.

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18804 posée par M. Loïc Hervé

    Devenir des classes de défense et de sécurité globales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne