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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 09789 posée par M. Thomas Dossus
Incompatibilité des pratiques éducatives de l'établissement scolaire privé Stanislas avec les principes du contrat d'engagement républicain
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 01132 posée par M. Jean-Noël Guérini
Compétences en orthographe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1028S posée par M. Jean-Pierre Decool
Enseignement du flamand occidental et des langues régionales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 12203 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Sensibilisation des jeunes à l'usage des écrans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11900 posée par M. Bruno Retailleau
Réforme de la filière « technique de la musique et de la danse »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 00577 posée par M. Daniel Raoul
Diplômes universitaires enseignés et délivrés localement par les facultés de médecine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00044 posée par Mme Marie-France de Rose
Réforme du collège
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26017 posée par Mme Françoise Cartron
Nouvelle organisation des enseignements dans les classes de collège à la rentrée 2017
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25945 posée par Mme Valérie Létard
Contenu du projet d'arrêté modifiant la réforme du collège
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25033 posée par M. Hubert Falco
Numérus clausus insuffisant pour la faculté de médecine d'Aix-Marseille
La question est caduque
Pertinence