Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 171 trouvées

  1. Question n° 12706 posée par M. Auguste Cazalet

    Frais de demi-pension dans les établissements d'enseignement public : régime de la " remise de principe d'internat "

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0453S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation scolaire du département de la Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18236 posée par M. Emmanuel Hamel

    Budget de l'éducation nationale et grève des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0543S posée par Mme Hélène Luc

    Conditions matérielles de l'organisation de la prochaine rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0005S posée par M. René-Pierre Signé

    Statut des psychologues scolaires

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04925 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Maintenance du parc informatique des établissements scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20053 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de l'éducation nationale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24684 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Progression des démissions d'enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne