Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 90 trouvées
-
Question n° 0534G posée par M. Robert Hue
Contrôle de l'utilisation des fonds publics
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 1172S posée par Mme Michelle Demessine
Dégradation de la situation économique et industrielle de la métropole lilloise
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 0622S posée par M. Yannick Botrel
Situation du site de production RFS de Lannion
Réponse du Ministère chargé de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 23577 posée par M. Daniel Laurent
Victimes d'escroquerie aux investissements immobiliers dans le cadre du dossier « Apollonia »
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 18323 posée par M. Jean-Paul Fournier
Raisons et conséquences de la fermeture de la centrale thermique d'Aramon
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 24426 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Attractivité économique de la France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15693 posée par Mme Chantal Deseyne
Situation des entreprises de loisirs indoor et confinement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15705 posée par M. Jacques Grosperrin
Situation des entreprises de loisirs indoor face à la situation sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24342 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Conditions de fermeture par le groupe Unilever de l'usine Knorr de Duppigheim et du plan social qui l'accompagne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26984 posée par M. Serge Mérillou
Remboursement des prêts garantis par l'État par les acteurs du tourisme
La question est caduque
Pertinence