Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 04124 posée par M. Jean-François Longeot

    Contrebande de tabac

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01449 posée par Mme Vivette Lopez

    Hausse de la contrebande de tabac

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00892 posée par M. Sébastien Meurant

    Mosquées salafistes

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19267 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Conditions de passage de l'examen du permis de conduire pendant le confinement

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18949 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Inquiétudes et préoccupations des auto-écoles

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11542 posée par M. Ian Brossat

    Guets-apens homophobes orchestrés via des plateformes de rencontres en ligne

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26497 posée par Mme Vivette Lopez

    Hausse de la contrebande de tabac

    La question est caduque

    Pertinence Faible