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285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 252 trouvées
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Question n° 00874 posée par M. Stéphane Bonduel
Communes d'accueil des élèves et notion de capacité d'accueil
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 06924 posée par M. Serge Mathieu
Disparition d'une implantation locale du Crédit lyonnais à Rillieux-la-Pape (Rhône)
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 19511 posée par M. Jean Grandon
Industrie hôtelière
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 19714 posée par M. Edouard Le Jeune
Industrie hôtelière
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 19737 posée par M. Michel Sergent
Difficultés économiques du serveur de l'hôtellerie et de la restauration
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 00417 posée par M. Bernard Barbier
Avenir de la profession des hôteliers, restaurateurs, cafetiers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 31958 posée par M. Philippe Richert
Insécurité en Alsace
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25872 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation du Lavoir moderne parisien et de l'Olympic Café à Paris (18e)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20179 posée par M. Dominique Leclerc
Réglementation des équipements sous pression
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20677 posée par M. Martial Bourquin
Encadrement des activités aquatiques dans les clubs de sport
La question est caduque
Pertinence