Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

Question n° 1660S posée par Mme Céline Brulin

Réforme des études de santé et pénurie de médecins

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

06/05/2021
Pertinence
Question n° 18478 posée par Mme Martine Berthet

Inégalités des admissions passerelles pour les étudiants issus de filières médicales

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

29/10/2020
Pertinence
Question n° 00280 posée par Mme Laurence Cohen

Lutte contre les conflits d'intérêts dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

13/07/2017
Pertinence
Question n° 08327 posée par M. Maurice Vincent

Reconnaissance de la filière universitaire de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/09/2013
Pertinence
Question n° 02787 posée par M. Bruno Gilles

Attentes de la filière universitaire de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/11/2012
Pertinence