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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 127 trouvées
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Question n° 07561 posée par M. Claude Huriet
Reconnaissance du certificat d'études spécialisées en santé publique
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 19245 posée par M. Paul Girod
Statut des personnels soignants au sein des établissements relevant d'une collectivité territoriale sanitaire
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 01701 posée par Mme Hélène Luc
Statut des secrétaires sociales du Val-de-Marne
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 03582 posée par M. Jacques Carat
Statut des secrétaires sociales du Val-de-Marne
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 11197 posée par M. René-Georges Laurin
Médecins étrangers contractuels du service public hospitalier
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09279 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Situation des internes de la filière biologie médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24335 posée par M. Daniel Gremillet
Capacités d'accueil en deuxième année pour les étudiants en parcours d'accès spécifique santé et licence accès santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05024 posée par M. Pierre Charon
Conclusions du rapport du conseil économique et social et environnemental sur le cannabis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10375 posée par Mme Sylvie Valente Le Hir
Prévention et traitement des maladies inflammatoires chroniques intestinales
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence