Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 127 trouvées

  1. Question n° 0829G posée par Mme Corinne Bourcier

    Stratégie de déploiement des soins palliatifs

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07455 posée par M. Daniel Gremillet

    Prise en charge du mal-être et des difficultés psychiques des enfants et des adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06679 posée par M. Bruno Rojouan

    Pénurie de moyens en pédopsychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06250 posée par M. Pascal Allizard

    Pénurie de pédopsychiatres

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06274 posée par Mme Sabine Drexler

    Saturation des centres médico-psychologiques et ses conséquences

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10375 posée par Mme Sylvie Valente Le Hir

    Prévention et traitement des maladies inflammatoires chroniques intestinales

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05024 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions du rapport du conseil économique et social et environnemental sur le cannabis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24335 posée par M. Daniel Gremillet

    Capacités d'accueil en deuxième année pour les étudiants en parcours d'accès spécifique santé et licence accès santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09279 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Situation des internes de la filière biologie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne