Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 03312 posée par Mme Christiane Demontès
Temps de travail des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 16729 posée par M. Michel Le Scouarnec
Durée de temps de travail des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 16749 posée par M. Jean-Noël Guérini
Durée de travail des ATSEM auprès des enseignants
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 16777 posée par M. Roland Courteau
Temps de présence des ATSEM
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 17025 posée par M. Maurice Antiste
Durée de présence des ATSEM auprès des enseignants et des enfants
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence