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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 06195 posée par Mme Laurence Harribey
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01597 posée par M. Jean-François Longeot
Fonds de soutien aux activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01183 posée par M. Jean Louis Masson
Compensation financière de la modification des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 10143 posée par M. Jean-Marie Bockel
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0254G posée par M. Ladislas Poniatowski
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 00786 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences de la réforme des rythmes scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25972 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet de décret relatif aux rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18808 posée par M. Jean-Claude Requier
Répartition intercommunale des charges périscolaires pour les élèves non-résidents de la commune d'accueil
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18381 posée par M. Claude Nougein
Dotation de solidarité rurale « cible » et regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10569 posée par M. Rémy Pointereau
Paiement des aides du fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré
La question est caduque
Pertinence