Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 23224 posée par M. Didier Mandelli
Situation économique des commerces indépendants de l'habillement
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 22355 posée par M. Jean-Pierre Moga
Réouverture des magasins de vêtements et de chaussures pour les enfants au-delà de trois ans
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 14786 posée par Mme Marie Mercier
Coronavirus et risque de récession économique
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
-
Question n° 27628 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Soutien aux acteurs indépendants de la filière événementielle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26771 posée par M. Pierre Ouzoulias
Indemnisation des victimes d'abus sexuels dans l'Église catholique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25868 posée par M. Cyril Pellevat
Nécessité de remettre en place des aides pour les centres de vacances
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16082 posée par M. Yves Daudigny
Situation des Gîtes de France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence