Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 24284 posée par Mme Sylviane Noël

    Difficultés financières des supérettes des stations de ski

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24026 posée par M. Pascal Allizard

    Situation des entreprises industrielles du textile et de l'habillement

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23917 posée par M. Ludovic Haye

    Secteur des métiers d'art

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23732 posée par Mme Catherine Dumas

    Étendue de la mesure de prise en charge des loyers envisagée pour les commerces

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23224 posée par M. Didier Mandelli

    Situation économique des commerces indépendants de l'habillement

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26969 posée par Mme Angèle Préville

    Difficultés rencontrées par les charcutiers traiteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26052 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Conséquences de la cinquième vague de la Covid-19 sur les entreprises de traiteur et de charcuterie-traiteur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18640 posée par Mme Gisèle Jourda

    Soutien aux commerces de proximité et ouverture sous condition de ceux-ci Crise sanitaire, soutien aux commerces de proximité et ouverture sous condition des commerces de proximité

    La question est caduque

    Pertinence Faible