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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 17445 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Maintien de la fermeture des discothèques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 17746 posée par M. Cyril Pellevat
Effets indésirables de l'absence de réouverture des boîtes de nuit pour les discothèques frontalières avec la Suisse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 21164 posée par M. Alain Joyandet
Avenir des discothèques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 21201 posée par M. Cyril Pellevat
Indemnisation du fonds de commerce des discothèques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 21233 posée par M. Daniel Gremillet
Aides pour les discothèques dans le contexte de crise sanitaire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence