Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 07702 posée par M. Xavier Dugoin

    Augmentation de la redevance télévisuelle

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02512 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide de la France pour la modernisation du système de formation des bibliothécaires marocains

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10577 posée par M. François Bonhomme

    Mission ministérielle sur l'auteur et l'acte de création

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15098 posée par Mme Sylvie Robert

    Adaptation des critères d'accessibilité au fonds de solidarité pour les artistes-auteurs

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15141 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des artistes-auteurs durant la crise du Covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

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