Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 14980 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Situation des orthoptistes libéraux dans la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14982 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des professionnels paramédicaux

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14983 posée par M. Vincent Delahaye

    Accès au fonds de solidarité pour les professionnels libéraux touchés par les conséquences de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15008 posée par Mme Laure Darcos

    Situation économique des professions indépendantes liée à l'épidémie de coronavirus

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15049 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Orthoptistes libéraux et épidémies

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15142 posée par Mme Claudine Kauffmann

    Situation des orthoptistes libéraux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15270 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Situation des orthoptistes libéraux dans le contexte du Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible