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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 01155 posée par M. Alain Vasselle
Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01463 posée par M. Alain Vasselle
Accidents provoqués par des animaux sauvages sur la voie publique
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0463G posée par M. Alain Vasselle
Avenir des retraites
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 0471G posée par M. Alain Vasselle
Financement du Fonds de réserve des retraites
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 20442 posée par M. Alain Vasselle
Accidents provoqués par des animaux sauvages sur la voie publique
La question est caduque
Pertinence