Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

Question n° 08377 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Hausses de salaire du personnel éducatif exerçant dans un établissement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/09/2023
Pertinence
Question n° 07183 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Crise d'attractivité du métier d'enseignant

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/06/2023
Pertinence
Question n° 0715S posée par M. Stéphane Piednoir

Situation des écoles privées sous contrat d'association

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/06/2023
Pertinence
Question n° 04798 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Situation des enseignants contractuels

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/01/2023
Pertinence
Question n° 03465 posée par M. Jean-Pierre Moga

Salaire des professeurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/10/2022
Pertinence