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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 11625 posée par M. Daniel Gremillet
Situation des auxiliaires de vie scolaire de l'enseignement privé agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0259S posée par Mme Élisabeth Doineau
Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 08858 posée par M. Alain Fauconnier
Devenir du GRETA Sud-Aveyron
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 07391 posée par M. Richard Yung
Procédures d'accès à la nationalité française
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 02930 posée par M. Richard Yung
Procédures d'accès à la nationalité française
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 27614 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement des formations supérieures en travail social
La question est caduque
Pertinence