Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 73 trouvées

Question n° 01780 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Qualité de résistant aux évadés français internés en Espagne

Réponse du ministère : Anciens combattants

26/06/1986
Pertinence
Question n° 03361 posée par M. André Meric

Suppression de la prime de déménagement

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/11/1986
Pertinence
Question n° 05920 posée par M. Jacques Grandon

Filière porcine française

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 03330 posée par M. Claude Huriet

Situation de certains PEGC

Réponse du ministère : Éducation

02/02/1989
Pertinence
Question n° 04940 posée par M. Claude Huriet

Situation de certains PEGC

Réponse du ministère : Éducation

01/06/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25024 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Politique de formation des pilotes de ligne d'Air France

La question est caduque

18/03/1993
Pertinence
Question n° 21217 posée par M. Ronan Kerdraon

Droit des personnes souffrant d'affection de longue durée aux indemnités journalières pour arrêt de travail

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 12857 posée par M. Rachel Mazuir

Avenir des organismes de développement touristique et économique, chambres consulaires et agences

La question est caduque

07/08/2014
Pertinence
Question n° 12904 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Réforme de la justice commerciale

La question est caduque

21/08/2014
Pertinence