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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 1534S posée par M. Claude Bérit-Débat
Réserves en eau pour l'agriculture
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 12896 posée par M. Roland Courteau
Traitement des bois à la cyperméthrine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 11461 posée par M. Gérard Cornu
Mise en cause du principe de continuité écologique créé dans la loi sur l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10035 posée par M. Philippe Madrelle
Insuffisance de la loi sur l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 08541 posée par M. Alain Fouché
Réserves d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence