Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 02668 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie de maitres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

15/09/2022
Pertinence
Question n° 1658G posée par M. Jean-Pierre Moga

Inondations dans le Sud-Ouest

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/02/2021
Pertinence
Question n° 1138S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Augmentation alarmante des noyades

Réponse du Ministère des sports

20/02/2020
Pertinence
Question n° 12088 posée par M. Philippe Bas

Réglementation de la pêche de loisir à pied des poissons migrateurs en espace maritime

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/09/2019
Pertinence
Question n° 07286 posée par M. François Bonhomme

Recrudescence du nombre de noyades

Réponse du Ministère des sports

18/10/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26641 posée par M. Laurent Burgoa

Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 23800 posée par M. Jean Pierre Vogel

Schéma d'aménagement et de gestion de l'eau et gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 15235 posée par M. Joël Labbé

Contrôles environnementaux

La question est caduque

12/03/2015
Pertinence
Question n° 14871 posée par M. Pierre-Yves Collombat

Décrets d'application concernant la « taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations »

La question a été retirée

12/02/2015
Pertinence