Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

  1. Question n° 01794 posée par M. Marcel Daunay

    Publication des décrets d'application de la loi sur l'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16857 posée par M. Louis de Broissia

    Statut des maîtres-chiens et des chiens de sauvetage aquatique

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00695 posée par M. Michel Esneu

    Surveillance des séances de natation scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11878 posée par M. Marcel Vidal

    Compétences des gardes champêtres

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12394 posée par M. Bernard Piras

    Plan d'urgence pour la natation

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 40109 posée par M. Michel Esneu

    Surveillance des natations scolaires par du personnel titulaire du BNSSA

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11118 posée par M. Hervé Poher

    Compétence en matière de gestion des milieux aquatiques dans le Nord-Pas-de-Calais

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14871 posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Décrets d'application concernant la « taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations »

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21045 posée par M. François Grosdidier

    Nouvelle compétence communale ou intercommunale de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23800 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Schéma d'aménagement et de gestion de l'eau et gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

    La question est caduque

    Pertinence Faible