Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 82 trouvées

  1. Question n° 0493S posée par M. Jean-Claude Carle

    Dégâts causés par la prolifération des cormorans

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0932S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Transport du bois abattu par les tempêtes de fin 1999

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0279S posée par M. André Trillard

    Réglementation sur la pêche dans la Grande Brière Mottière

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0611S posée par M. Roland Courteau

    Financement des opérations de prévention des inondations

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Conséquences de la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0434S posée par M. Olivier Cigolotti

    Financement des agences de bassin

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1638S posée par M. Laurent Burgoa

    Avenir des moulins de la commune de Collias

    La question est caduque

    Pertinence Faible