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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 03948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: bilan de la politique suivie dans le domaine de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05136 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suite donnée au rapport sur l'application de la loi relative à la pêche en eau douce
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence