Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0490S posée par M. Marcel Charmant

    Incidences budgétaires de la politique forestière

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0476S posée par M. Dominique Leclerc

    Budget des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0447S posée par M. Léon Fatous

    Rentrée de l'université d'Artois

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0186S posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Situation des universités d'Artois et du Littoral (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0118S posée par M. Roland Courteau

    Financement des actions concertées de restructuration du vignoble dans le département de l'Aude

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0288S posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Crédits alloués au Fonds national d'aménagement et de développement du territoire

    La question a été retirée

    Pertinence Faible