Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 165 trouvées

Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet

Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

19/03/2020
Pertinence
Question n° 11558 posée par M. Yves Détraigne

Luzerne et fuite de carbone

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11576 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Éco-contribution sur les billets d'avion

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11375 posée par M. Jean-Noël Guérini

Fonte du permafrost

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/07/2019
Pertinence
Question n° 0861S posée par M. Olivier Cigolotti

Relance énergétique de la petite hydroélectricité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

04/07/2019
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10863 posée par M. Pascal Allizard

Contrats d'achat de l'électricité photovoltaïque

La question est caduque

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10342 posée par M. Jean-François Husson

Importation de gaz naturel liquéfié américain

La question est caduque

09/05/2019
Pertinence
Question n° 25952 posée par M. Jean Louis Masson

Rassemblement de gens du voyage à Grostenquin et protection des espaces naturels

La question est caduque

15/06/2017
Pertinence