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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 05303 posée par M. Alain Marc
Dette de la SNCF
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 23464 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Mesures prises par les vingt-sept États de l'Union européenne face à la crise
La question est caduque
Pertinence