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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 01895 posée par M. Stéphane Ravier
Aménagement de la rocade L2 de Marseille
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 11529 posée par M. Stéphane Ravier
Projet de décret du Gouvernement portant déconcentration de la délivrance des autorisations de travaux en site classé
La question est caduque
Pertinence