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1350 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 982 trouvées
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Question n° 00275 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Apiculture en Moselle
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00481 posée par M. Jacques Chaumont
Utilisation de plusieurs chèques pour un paiement total
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 01205 posée par M. Louis Mercier
Marché de la viande bovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01299 posée par M. Jean-Luc Bécart
Difficultés des producteurs et des entreprises de la filière viande
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01692 posée par M. Michel Rufin
Difficultés des producteurs de viande bovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 368 trouvées
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Question n° 0003E posée par M. Jacques Oudin
Réforme de la procédure budgétaire de la Communauté économique européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24585 posée par M. Jacques Chaumont
Réduction des crédits du ministère des affaires étrangères
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08773 posée par M. Emmanuel Hamel
Statistiques sur la dévaluation du franc de 1981 à 1984
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08774 posée par M. Emmanuel Hamel
Statistiques relatives au déficit budgétaire de 1980 à 1984
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08775 posée par M. Emmanuel Hamel
Evolution du déficit et de la dette publique de 1981 à 1984
La question est caduque
Pertinence