Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 66 trouvées

  1. Question n° 02367 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sauvegarde des canaux Freycinet

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01445 posée par Mme Vivette Lopez

    Avenir de la filière fluviale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01595 posée par M. Olivier Rietmann

    Déploiement des bornes et des cartes de recharge pour véhicules électriques et hybrides

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01597 posée par M. Cédric Perrin

    Déploiement des bornes et des cartes de recharge pour véhicules électriques et hybrides

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01430 posée par M. Bruno Sido

    Sauvegarde des canaux Freycinet

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10658 posée par M. Hervé Maurey

    Hausse du prix des péages ferroviaires

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26433 posée par M. Bruno Sido

    Sauvegarde des canaux Freycinet

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18095 posée par M. Pascal Allizard

    Règles applicables aux flottes de trottinettes électriques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26821 posée par Mme Patricia Schillinger

    Aménagement du Rhin en faveur du transport fluvial

    La question est caduque

    Pertinence Faible