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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 01204 posée par M. René Beaumont
Autonomie des IUT
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01426 posée par M. Jean Louis Masson
Choix des enseignants par les universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02012 posée par M. Bernard Piras
Portée de l'article 11 alinéa 3 de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02191 posée par M. Ivan Renar
Élections des représentants des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés au conseil d'administration de l'université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02831 posée par M. Patrice Gélard
Avenir de certaines fondations mises en place par les pouvoirs publics
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 19926 posée par M. Jack Ralite
Agents de l'enseignement supérieur et de la recherche privés de chèques emploi-service universel et de chèques-vacances
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22360 posée par Mme Maryvonne Blondin
Avenir des instituts universitaires de technologie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22373 posée par M. Yves Détraigne
Avenir des instituts universitaires de technologie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22707 posée par M. Marcel Rainaud
Avenir des instituts universitaires de technologie dans la loi LRU
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22716 posée par M. Yves Chastan
Avenir des instituts universitaires de technologie
La question est caduque
Pertinence