Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 105 trouvées
-
Question n° 08084 posée par Mme Christine Herzog
Méthaniseurs bénéficiant des fonds de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 06362 posée par M. Jean Louis Masson
Coopération transfrontalière avec le Luxembourg
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 05668 posée par M. Jean-Marie Janssens
Droit à indemnisation des préjudices par ricochet liés aux essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 2005G posée par M. Henri Leroy
Beauvau de la sécurité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Pertinence
-
Question n° 1958G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Conditions d'accès au master à l'université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 20228 posée par M. Jean Pierre Vogel
Droit d'opposition aux brevets d'invention
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20193 posée par M. Olivier Cadic
Nécessaire clarification législative du droit d'opposition aux brevets d'invention
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20199 posée par M. Claude Kern
Droit d'opposition aux brevets d'invention
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10000 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Mode de calcul et de perception des charges sociales des travailleurs indépendants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14620 posée par M. Yves Détraigne
Réglementation en vigueur en matière d'accentuation des noms de famille dans les documents officiels
La question est caduque
Pertinence